Usufruit, Usage Et Habitation: Aspect Civils

Le droit reel d'usufruit, a l'instar des droits de superficie et d'emphyteose, jouit, ces dernieres annees, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axee sur la gestion patrimoniale et la planification successorale.

L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilise a des fins, generalement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit reel commande de connaitre ses tenants et aboutissants juridiques.

Le present ouvrage vise des lors a offrir aux praticiens une vue d'ensemble du regime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, a leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-proprietaire, les causes et consequences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de generer.

Il permet egalement de preciser les contours de deux autres droits reels satellites, le droit d'usage et d'habitation.

De nombreuses references doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas echeant, sa recherche et d'affiner les reponses que le present ouvrage aspire a lui apporter.