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Convention Europeenne Des Droits De L'homme

Part of the RPDB - Droit europeen et international series
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L'ouvrage tend a etudier une matiere qui a pris une place preponderante dans l'ordre juridique des quarante-sept Etats membres du Conseil de l'Europe, qui recouvrent plus de huit cents vingt millions de personnes, en ce compris tous les Etats membres de l'Union europeenne.

La Convention europeenne des droits de l'homme a, en effet, penetre presque toutes les branches du droit.

Il en est ainsi particulierement de l'ordre juridique belge dont les autorites ont, des les debuts, temoigne d'une grande fidelite au droit de la Convention.

L'ouvrage se propose ainsi d'exposer ce droit a la lumiere principalement de l'ordre juridique belge, tout en accordant la preeminence a la jurisprudence de la Cour europeenne des droits de l'homme.

La matiere est abordee d'abord sous l'angle du droit materiel par une etude de tous les droits et libertes reconnus par la Convention et ses protocoles additionnels.

La deuxieme partie est consacree au fonctionnement du systeme de protection, par l'analyse de ses aspects organiques et proceduraux.

L'etude vise avant tout les praticiens du barreau et de la magistrature sans oublier les universitaires.

Sa vocation internationale, revelee par la diffusion de la premiere edition, a egalement inspire la deuxieme edition.

La jurisprudence est bien entendu privilegiee, mais la doctrine tant belge qu'etrangere n'est pas pour autant negligee malgre tout l'effort de selectivite qu'impose l'abondance de la litterature.

Le lecteur trouvera egalement des developpements theoriques lorsque cela a paru utile.

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Primento Digital Publishing
2802746162 / 9782802746164
eBook (Adobe Pdf, EPUB)
05/06/2014
Belgium
1252 pages
Copy: 40%; print: 40%