De La Prevention a La Resolution Des Conflits En Copropriete

Les conflits en copropriete sont nombreux et d'ordre divers.

Ils sont souvent le resultat de la confrontation entre la defense de l'interet collectif et la preservation des interets individuels.L'association des coproprietaires est geree de maniere collective, par le biais de decisions prises en assemblee generale, sur la base des majorites definies par le legislateur.

En revanche, les coproprietaires ont tendance a privilegier la defense de leur droit de propriete, considere encore souvent de maniere absolue, portant sur leurs appartements.

Les conflits peuvent etre induits par la redaction imprecise, incomplete, inadequate ou confuse des statuts, qui constituent la charte fondamentale de l'association des coproprietaires et la base de leur fonctionnement, mais aussi des documents necessaires a la gestion, tels les convocations aux assemblees generales, les procesverbaux des assemblees, le contrat de syndic, les correspondances, les documents comptables.

En vue de prevenir ces conflits et de tenter de les dejouer, l'ouvrage tend a definir des outils juridiques ou relationnels, apres avoir rappele les regles de fonctionnement des coproprietes tant en Belgique qu'au Canada.

La resolution des conflits en copropriete est egalement envisagee dans les deux legislations belge et canadienne, en mettant en avant les modes alternatifs, tels la mediation, la conciliation et le droit collaboratif, mais aussi les moyens mis en A uvre par le legislateur.Cet outil pratique interessera les syndics d'immeubles, les coproprietaires, les avocats specialises en droit des biens, les notaires ou les professionnels de l'immobilier.